Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du General Malet, Dole (39100) | PA | BC126 | — | 2016/10/04 |
NEPTUNE - Permis d'aménager
Active
481714376
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 09/03/2005
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de NEPTUNE
NEPTUNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dole.
Profil et organisation
NEPTUNE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39100 à Dole.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- NEPTUNE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/03/2005
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de NEPTUNE
Activité d’urbanisme de NEPTUNE
NEPTUNE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/10/2016 - 02/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour NEPTUNE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
04/10/2016 - 02/06/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de NEPTUNE
2 autorisations sur la période 04/10/2016 - 02/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Dole.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de NEPTUNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à NEPTUNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CITEA
SIREN 795120534
Même département de siège
21 autorisations
13 PC
8 PA
RAVINE CHARMEUSE
SIREN 451709125
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PD
EXPANSION 39
SIREN 491567129
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
HAROLD
SIREN 443227814
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCCV JTM2
SIREN 753159136
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
SOC CIVILE DE L YSER
SIREN 321291304
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur NEPTUNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur NEPTUNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NEPTUNE ?
NEPTUNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NEPTUNE ?
Le profil de NEPTUNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NEPTUNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NEPTUNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NEPTUNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable