MUTUELLE DU PAYS DE CHARLIEU - Permis de construire et DP

Cessée
444348452 Mutuelle Créée le 25/10/2002

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 65.12Z - Autres assurances

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de MUTUELLE DU PAYS DE CHARLIEU

MUTUELLE DU PAYS DE CHARLIEU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charlieu.

Profil et organisation

MUTUELLE DU PAYS DE CHARLIEU est enregistré sous la forme juridique Mutuelle, avec un siège déclaré 42190 à CHARLIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
MUTUELLE DU PAYS DE CHARLIEU
SIREN
Forme juridique
Mutuelle
Activité principale
NAF 65.12Z - Autres assurances
SIRET du siège
Date de création
25/10/2002

Siège social

Permis de construire et DP de MUTUELLE DU PAYS DE CHARLIEU

Activité d’urbanisme de MUTUELLE DU PAYS DE CHARLIEU

MUTUELLE DU PAYS DE CHARLIEU compte 2 autorisations recensées sur la période 23/03/2013 - 20/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MUTUELLE DU PAYS DE CHARLIEU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/03/2013 - 20/09/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MUTUELLE DU PAYS DE CHARLIEU

2 autorisations sur la période 23/03/2013 - 20/09/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Charlieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MUTUELLE DU PAYS DE CHARLIEU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue A. Farinet, Charlieu (42190) PC Locaux AR305, AR304 178 m² 490 m² 2014/09/20
2 Rue Farinet, Charlieu (42190) PC Locaux AR308, AR307 369 m² 242 m² 2013/03/23

Répartition géographique des autorisations de MUTUELLE DU PAYS DE CHARLIEU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MUTUELLE DU PAYS DE CHARLIEU

Sources des informations sur MUTUELLE DU PAYS DE CHARLIEU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MUTUELLE DU PAYS DE CHARLIEU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MUTUELLE DU PAYS DE CHARLIEU ?
MUTUELLE DU PAYS DE CHARLIEU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MUTUELLE DU PAYS DE CHARLIEU ?
Le profil de MUTUELLE DU PAYS DE CHARLIEU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MUTUELLE DU PAYS DE CHARLIEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MUTUELLE DU PAYS DE CHARLIEU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MUTUELLE DU PAYS DE CHARLIEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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