2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
MSB NORD ALSACE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Schwenheim.
MSB NORD ALSACE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 67000 à Strasbourg.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MSB NORD ALSACE compte 8 autorisations recensées sur la période 12/09/2013 - 26/06/2023, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MSB NORD ALSACE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 22/03/2014 - 13/09/2021, réparties dans 5 communes, principalement à Eschau. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MSB NORD ALSACE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot Les Pommiers, Mittelschaeffolsheim (67170) | PC Logement | 121 93 | 432 m² | 140 m² | 2014/03/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 13/08/2019 - 26/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Ernolsheim-Bruche. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 70 Rue De La Paix, Schwenheim (67440) | PA | 01335, 01345 | 3 845 m² | 2023/06/26 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Acacias, Ernolsheim-Bruche (67120) | PA | 09847, 09849 | 6 866 m² | 2019/08/13 |
1 autorisation sur la période 12/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Hangenbieten. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 23 Rue Des Noyers, Hangenbieten (67980) | PD | 01186, 01188 | — | 2013/09/12 |
7 communes - 1 département - 1 région
Schwenheim
2 autorisations
Ernolsheim-Bruche
1 autorisation
Eschau
1 autorisation
Hangenbieten
1 autorisation
Mittelschaeffolsheim
1 autorisation
Niederhausbergen
1 autorisation
Rosenwiller
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
