basedespermis.fr

MOYSE PROMOTION - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
502580780 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 05/02/2008

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

53

Permis de construire et DP

51

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de MOYSE PROMOTION

MOYSE PROMOTION est associé à 53 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 51 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 24 communes, principalement Blotzheim.

Profil et organisation

MOYSE PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25000 à Besançon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MOYSE PROMOTION
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
05/02/2008
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de MOYSE PROMOTION

Activité d’urbanisme de MOYSE PROMOTION

MOYSE PROMOTION compte 53 autorisations recensées sur la période 11/02/2013 - 12/03/2026, dans 24 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MOYSE PROMOTION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

53

Période couverte

11/02/2013 - 12/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

24 communes

Évolution annuelle des autorisations de MOYSE PROMOTION

MOYSE PROMOTION apparaît dans les données sur 14 années distinctes. L’année la plus représentée est 2014 avec 7 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de MOYSE PROMOTION
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 2 0 % 2 0 0
2025 2 -33,3 % 2 0 0
2024 3 +50,0 % 3 0 0
2023 2 -33,3 % 2 0 0
2022 3 0 % 3 0 0
2021 3 +200,0 % 2 1 0
2020 1 -80,0 % 1 0 0

Permis de construire et DP de MOYSE PROMOTION

51 autorisations sur la période 11/02/2013 - 12/03/2026, réparties dans 24 communes, principalement à Saint-Vit. Ce type représente 96 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOYSE PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

6 autorisations

Années

Autorisations en 2017

6 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Henri Vincenot, Is-sur-Tille (21120) PC Logement UB817 1 563 m² 1 009 m² 2017/10/24
Rue Henri Vincenot, Is-sur-Tille (21120) PC Logement UB804 804 m² 953 m² 2017/10/24
Rue De L'industrie, Blotzheim (68730) PC Logement 29451 1 249 m² 706 m² 2017/10/17
Lotissement ""Combe A La Fa, École-Valentin (25480) PC Logement AK652 1 530 m² 685 m² 2017/10/02
Combe A La Fauvette - Lot, École-Valentin (25480) PC Logement AK652 2 533 m² 900 m² 2017/09/23
Rue Des Marronniers La Combe A La Fauvette, École-Valentin (25480) PC Logement AK641 2 094 m² 792 m² 2017/02/23

1 à 6 sur 6 autorisations

Permis d'aménager de MOYSE PROMOTION

2 autorisations sur la période 10/06/2015 - 07/12/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Blotzheim. Ce type représente 4 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis d'aménager en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Village, Blotzheim (68730) PA 29399, 29357 — 2015/06/10

Répartition géographique des autorisations de MOYSE PROMOTION

24 communes - 5 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Blotzheim

6 autorisations

Saint-Vit

6 autorisations

École-Valentin

6 autorisations

Besançon

5 autorisations

Chemaudin et Vaux

5 autorisations

Geneuille

2 autorisations

Grandfontaine

2 autorisations

Is-sur-Tille

2 autorisations

Orchamps-Vennes

2 autorisations

Demandeurs comparables à MOYSE PROMOTION

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

AGES &VIE HABITAT
SIREN 493481204
Même département de siège
381 autorisations 368 PC 13 PA
PROMOTION PELLEGRINI
SIREN 452110695
Même département de siège
41 autorisations 24 PC 17 PA
DTMR-IMMO
SIREN 488531054
Même département de siège
27 autorisations 16 PC 10 PA 1 PD
PRO IMMO 25
SIREN 500083746
Même département de siège
25 autorisations 25 PA
SARL B.D.P
SIREN 491710307
Même département de siège
17 autorisations 17 PC
BLK IMMOBILIER
SIREN 329176598
Même département de siège
11 autorisations 9 PC 2 PD

Sources des informations sur MOYSE PROMOTION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MOYSE PROMOTION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOYSE PROMOTION ?
MOYSE PROMOTION est associé à 53 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOYSE PROMOTION ?
Le profil de MOYSE PROMOTION recense 51 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOYSE PROMOTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOYSE PROMOTION concernent 24 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOYSE PROMOTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides