2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
MOULIN DU VIVIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-Lalande.
MOULIN DU VIVIER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 11400 à Saint-Martin-Lalande.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MOULIN DU VIVIER compte 2 autorisations recensées sur la période 08/11/2016 - 08/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MOULIN DU VIVIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-Lalande.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOULIN DU VIVIER dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Moulin Du Vivier Le Moulin Bas, Saint-Martin-Lalande (11400) | PC Logement | B112 | — | 32 m² | 2016/11/08 |
| Le Moulin Du Vivier Saint Maritn Lalande, Saint-Martin-Lalande (11400) | PC Locaux | B112 | — | 221 m² | 2016/11/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
