2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Siège
Permis de construire et DP
1
MOULIN 100 EAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arbois.
MOULIN 100 EAUX est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 39600 à Arbois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MOULIN 100 EAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 06/03/2023 - 06/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MOULIN 100 EAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 06/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Arbois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOULIN 100 EAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Bergere, Arbois (39600) | PC Locaux | AL144, AL146 | 2 083 m² | 313 m² | 2023/03/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
