MORTEAU CONSTRUCTIONS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
Présentation détaillée de MORTEAU CONSTRUCTIONS
MORTEAU CONSTRUCTIONS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Les Fins.
Profil et organisation
MORTEAU CONSTRUCTIONS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25500 aux Fins.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MORTEAU CONSTRUCTIONS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/06/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de MORTEAU CONSTRUCTIONS
Activité d’urbanisme de MORTEAU CONSTRUCTIONS
MORTEAU CONSTRUCTIONS compte 9 autorisations recensées sur la période 10/01/2013 - 06/06/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MORTEAU CONSTRUCTIONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de MORTEAU CONSTRUCTIONS
9 autorisations sur la période 10/01/2013 - 06/06/2025, réparties dans 6 communes, principalement aux Fins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MORTEAU CONSTRUCTIONS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 44 Chemin De La Vosselle, Besançon (25000) | PC Logement | DS339, DS188 | 5 002 m² | 1 504 m² | 2025/06/06 |
| 17 Grande Rue - Nods, Les Premiers Sapins (25580) | PC Mixte | AB18, AB19 | 1 501 m² | 588 m² | 2024/07/26 |
| 5 Rue Du Marechal Foch, Le Russey (25210) | PC Logement | AB23 | 2 665 m² | 1 324 m² | 2019/03/18 |
| 2 Rue De La Brasserie, Morteau (25500) | PC Mixte | AB118P, AB290P | 3 932 m² | 1 622 m² | 2018/06/29 |
| Rue De La Gypserie, Les Fins (25500) | PC Logement | AH146, AH206 | 1 406 m² | 846 m² | 2017/09/11 |
| Le Bas De La Chaux - Exten Za Le Bas De La Chaux, Le Bélieu (25500) | PC Locaux | C257 | 8 227 m² | 6 742 m² | 2015/11/13 |
| Rue De La Gypserie, Les Fins (25500) | PC Logement | AH146, AH206 | 1 406 m² | 846 m² | 2014/11/20 |
| Champs Caresses, Morteau (25500) | PC Logement | AJ213P, AJ240 | 9 688 m² | 1 843 m² | 2014/11/06 |
| 15 Rue Principale, Les Fins (25500) | PC Mixte | AE306, AE268 | 3 346 m² | 2 610 m² | 2013/01/10 |
Répartition géographique des autorisations de MORTEAU CONSTRUCTIONS
6 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Les Fins
3 autorisations
Morteau
2 autorisations
Besançon
1 autorisation
Le Bélieu
1 autorisation
Le Russey
1 autorisation
Les Premiers Sapins
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MORTEAU CONSTRUCTIONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MORTEAU CONSTRUCTIONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.