MORTEAU CONSTRUCTIONS - Permis de construire et DP

Active
752148106 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 06/06/2012

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

9

Présentation détaillée de MORTEAU CONSTRUCTIONS

MORTEAU CONSTRUCTIONS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Les Fins.

Profil et organisation

MORTEAU CONSTRUCTIONS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25500 aux Fins.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MORTEAU CONSTRUCTIONS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
06/06/2012
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MORTEAU CONSTRUCTIONS

Activité d’urbanisme de MORTEAU CONSTRUCTIONS

MORTEAU CONSTRUCTIONS compte 9 autorisations recensées sur la période 10/01/2013 - 06/06/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MORTEAU CONSTRUCTIONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

10/01/2013 - 06/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de MORTEAU CONSTRUCTIONS

9 autorisations sur la période 10/01/2013 - 06/06/2025, réparties dans 6 communes, principalement aux Fins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MORTEAU CONSTRUCTIONS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 9 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
44 Chemin De La Vosselle, Besançon (25000) PC Logement DS339, DS188 5 002 m² 1 504 m² 2025/06/06

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 Grande Rue - Nods, Les Premiers Sapins (25580) PC Mixte AB18, AB19 1 501 m² 588 m² 2024/07/26

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Du Marechal Foch, Le Russey (25210) PC Logement AB23 2 665 m² 1 324 m² 2019/03/18

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue De La Brasserie, Morteau (25500) PC Mixte AB118P, AB290P 3 932 m² 1 622 m² 2018/06/29

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Gypserie, Les Fins (25500) PC Logement AH146, AH206 1 406 m² 846 m² 2017/09/11

Autorisations en 2014

2 autorisations affichées pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Gypserie, Les Fins (25500) PC Logement AH146, AH206 1 406 m² 846 m² 2014/11/20
Champs Caresses, Morteau (25500) PC Logement AJ213P, AJ240 9 688 m² 1 843 m² 2014/11/06

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Rue Principale, Les Fins (25500) PC Mixte AE306, AE268 3 346 m² 2 610 m² 2013/01/10

Répartition géographique des autorisations de MORTEAU CONSTRUCTIONS

Demandeurs comparables à MORTEAU CONSTRUCTIONS

Sources des informations sur MORTEAU CONSTRUCTIONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MORTEAU CONSTRUCTIONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MORTEAU CONSTRUCTIONS ?
MORTEAU CONSTRUCTIONS est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MORTEAU CONSTRUCTIONS ?
Le profil de MORTEAU CONSTRUCTIONS recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MORTEAU CONSTRUCTIONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MORTEAU CONSTRUCTIONS concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MORTEAU CONSTRUCTIONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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