2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
MOOG ORGANIC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bram.
MOOG ORGANIC est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 11150 à Bram.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MOOG ORGANIC compte 2 autorisations recensées sur la période 09/10/2013 - 21/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MOOG ORGANIC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/10/2013 - 21/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bram.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOOG ORGANIC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Limoux, Bram (11150) | PC Locaux | AH30, AH29 | 32 010 m² | 260 m² | 2020/10/21 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Limoux, Bram (11150) | PC Locaux | AH32, AH31 | 46 610 m² | 444 m² | 2013/10/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
