MONTSINERY 1 - Permis de construire et DP

Active
510097611 SAS, société par actions simplifiée GE Créée le 15/01/2009

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de MONTSINERY 1

MONTSINERY 1 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montsinéry-Tonnegrande.

Profil et organisation

MONTSINERY 1 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92000 à NANTERRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MONTSINERY 1
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
15/01/2009
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de MONTSINERY 1

Activité d’urbanisme de MONTSINERY 1

MONTSINERY 1 compte 2 autorisations recensées sur la période 11/03/2013 - 23/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MONTSINERY 1, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/03/2013 - 23/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MONTSINERY 1

2 autorisations sur la période 11/03/2013 - 23/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Montsinéry-Tonnegrande.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MONTSINERY 1 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Savanes De Montsinery, Montsinéry-Tonnegrande (97356) PC Locaux AX249 474 091 m² 209 m² 2016/11/23
Cd 14 Savane De Montsinery, Montsinéry-Tonnegrande (97356) PC Locaux AX133 113 m² 2013/03/11

Répartition géographique des autorisations de MONTSINERY 1

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MONTSINERY 1

Sources des informations sur MONTSINERY 1

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MONTSINERY 1

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MONTSINERY 1 ?
MONTSINERY 1 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MONTSINERY 1 ?
Le profil de MONTSINERY 1 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MONTSINERY 1 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MONTSINERY 1 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MONTSINERY 1 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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