MONTS & MERVEILLE - Permis de construire et DP

Active
891608820 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) ETI Créée le 16/11/2020

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de MONTS & MERVEILLE

MONTS & MERVEILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

Profil et organisation

MONTS & MERVEILLE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74140 à Douvaine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MONTS & MERVEILLE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
16/11/2020
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de MONTS & MERVEILLE

Activité d’urbanisme de MONTS & MERVEILLE

MONTS & MERVEILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/10/2015 - 29/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MONTS & MERVEILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/10/2015 - 29/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MONTS & MERVEILLE

1 autorisation sur la période 29/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MONTS & MERVEILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MONTS & MERVEILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MONTS & MERVEILLE

Sources des informations sur MONTS & MERVEILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MONTS & MERVEILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MONTS & MERVEILLE ?
MONTS & MERVEILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MONTS & MERVEILLE ?
Le profil de MONTS & MERVEILLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MONTS & MERVEILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MONTS & MERVEILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MONTS & MERVEILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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