Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Des Artisans, Arbois (39600) | PD | ZI73 | — | 2013/07/10 |
MONTBELIARDE EQUIPEMENTS - Permis de démolir
Active
451694749
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 12/12/2003
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.61Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de MONTBELIARDE EQUIPEMENTS
MONTBELIARDE EQUIPEMENTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arbois.
Profil et organisation
MONTBELIARDE EQUIPEMENTS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39600 à Arbois.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MONTBELIARDE EQUIPEMENTS
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 46.61Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/12/2003
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de MONTBELIARDE EQUIPEMENTS
Activité d’urbanisme de MONTBELIARDE EQUIPEMENTS
MONTBELIARDE EQUIPEMENTS compte 1 autorisation recensée sur la période 10/07/2013 - 10/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour MONTBELIARDE EQUIPEMENTS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/07/2013 - 10/07/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de MONTBELIARDE EQUIPEMENTS
1 autorisation sur la période 10/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Arbois.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MONTBELIARDE EQUIPEMENTS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MONTBELIARDE EQUIPEMENTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
2B NEGOCE
SIREN 539363770
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCABOIS
SIREN 504296963
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
CHAMDIS
SIREN 324238484
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SUPRADIS
SIREN 383406824
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
LE PIC VERT
SIREN 494787138
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
COOPERATIVE APICOLE DU JURA
SIREN 778392688
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur MONTBELIARDE EQUIPEMENTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MONTBELIARDE EQUIPEMENTS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MONTBELIARDE EQUIPEMENTS ?
MONTBELIARDE EQUIPEMENTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MONTBELIARDE EQUIPEMENTS ?
Le profil de MONTBELIARDE EQUIPEMENTS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MONTBELIARDE EQUIPEMENTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MONTBELIARDE EQUIPEMENTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MONTBELIARDE EQUIPEMENTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable