MOISSENET-BONNARD - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de MOISSENET-BONNARD
MOISSENET-BONNARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pommard.
Profil et organisation
MOISSENET-BONNARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21630 à POMMARD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MOISSENET-BONNARD
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
Siège social
Permis de construire et DP de MOISSENET-BONNARD
Activité d’urbanisme de MOISSENET-BONNARD
MOISSENET-BONNARD compte 2 autorisations recensées sur la période 18/12/2015 - 06/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MOISSENET-BONNARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de MOISSENET-BONNARD
2 autorisations sur la période 18/12/2015 - 06/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Pommard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOISSENET-BONNARD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Des Jardins, Pommard (21630) | PC Locaux | BC138, BC5 | — | 296 m² | 2020/05/06 |
| Rue De La Croix, Pommard (21630) | PC Locaux | AX42, AX41 | 3 760 m² | 290 m² | 2015/12/18 |
Répartition géographique des autorisations de MOISSENET-BONNARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MOISSENET-BONNARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MOISSENET-BONNARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.