2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
MISSION DE LIEBENZELL - FRANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Alençon.
MISSION DE LIEBENZELL - FRANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 61000 à Alençon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MISSION DE LIEBENZELL - FRANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/03/2017 - 27/04/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MISSION DE LIEBENZELL - FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/03/2017 - 27/04/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Alençon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MISSION DE LIEBENZELL - FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Charles Gide, Alençon (61000) | DP Locaux | AY656 | 278 m² | 160 m² | 2018/04/27 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Motte, Avranches (50300) | PC Locaux | AH246 | 1 889 m² | 207 m² | 2017/03/28 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
