ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES
ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Mortagne-au-Perche.
Profil et organisation
ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 61400 à MORTAGNE-AU-PERCHE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.10C - Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES
Activité d’urbanisme de ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES
ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES compte 6 autorisations recensées sur la période 25/06/2014 - 25/01/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES
6 autorisations sur la période 25/06/2014 - 25/01/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Mortagne-au-Perche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Residence Du Parc -, Saint-Langis-lès-Mortagne (61400) | PC Logement | C564, C830 | 530 m² | 71 m² | 2023/01/25 |
| Rue De La Gare, Saint-Langis-lès-Mortagne (61400) | DP Locaux | D324 | 510 m² | 14 m² | 2019/08/20 |
| 10 Chemin De La Grippe, Mortagne-au-Perche (61400) | PC Locaux | AK70, AK428 | — | 1 106 m² | 2017/11/16 |
| 10 Chemin De La Grippe, Mortagne-au-Perche (61400) | PC Locaux | AK70, AK275 | 53 675 m² | 101 m² | 2017/03/15 |
| 6 Av Jean Mantelet, Alençon (61000) | PC Locaux | BI2 | 702 m² | 202 m² | 2016/10/17 |
| 45 Rue Du Val, Mortagne-au-Perche (61400) | PC Locaux | AK251 | 34 038 m² | 147 m² | 2014/06/25 |
Répartition géographique des autorisations de ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.