MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS - Permis de construire et DP

Active
334501699 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/1986

Chiffres clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS

MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Treban.

Profil et organisation

MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 03240 à TREBAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 10.61A - Meunerie
SIRET du siège
Date de création
01/01/1986
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS

Activité d’urbanisme de MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS

MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS compte 5 autorisations recensées sur la période 11/02/2013 - 15/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

11/02/2013 - 15/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS

5 autorisations sur la période 11/02/2013 - 15/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Treban.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Moulin Des Joncs, Treban (03240) PC Locaux C209, C210 21 600 m² 117 m² 2025/08/15
Moulin Des Joncs, Treban (03240) PC Locaux C218, C882 32 650 m² 400 m² 2022/09/16
Le Moulin Des Joncs, Treban (03240) PC Locaux C209, C210 21 600 m² 192 m² 2015/09/25
Le Moulin Des Joncs, Treban (03240) PC Locaux C216, C215 21 600 m² 166 m² 2013/12/16
Le Moulin Des Joncs, Treban (03240) PC Locaux C209, C210 21 600 m² 93 m² 2013/02/11

Répartition géographique des autorisations de MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS

Sources des informations sur MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS ?
MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS ?
Le profil de MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides