3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Treban.
MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 03240 à Treban.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS compte 5 autorisations recensées sur la période 11/02/2013 - 15/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 11/02/2013 - 15/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Treban.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MINOTERIES ROCHE - MOULIN DES JONCS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Moulin Des Joncs, Treban (03240) | PC Locaux | C209, C210 | 21 600 m² | 117 m² | 2025/08/15 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Moulin Des Joncs, Treban (03240) | PC Locaux | C218, C882 | 32 650 m² | 400 m² | 2022/09/16 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Moulin Des Joncs, Treban (03240) | PC Locaux | C209, C210 | 21 600 m² | 192 m² | 2015/09/25 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Moulin Des Joncs, Treban (03240) | PC Locaux | C216, C215 | 21 600 m² | 166 m² | 2013/12/16 |
| Le Moulin Des Joncs, Treban (03240) | PC Locaux | C209, C210 | 21 600 m² | 93 m² | 2013/02/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.