MINISTERE DE LA CULTURE - Permis de construire et DP

Active
110046018 Autres formes juridiques PME Créée le 23/06/1981

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de MINISTERE DE LA CULTURE

MINISTERE DE LA CULTURE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Metz.

Profil et organisation

MINISTERE DE LA CULTURE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 75001 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MINISTERE DE LA CULTURE
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
23/06/1981
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MINISTERE DE LA CULTURE

Activité d’urbanisme de MINISTERE DE LA CULTURE

MINISTERE DE LA CULTURE compte 3 autorisations recensées sur la période 24/08/2013 - 12/02/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MINISTERE DE LA CULTURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

24/08/2013 - 12/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de MINISTERE DE LA CULTURE

3 autorisations sur la période 24/08/2013 - 12/02/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Metz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MINISTERE DE LA CULTURE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 Rue Georges Clemenceau, Mouilleron-Saint-Germain (85390) PC Locaux AB387 1 661 m² 496 m² 2016/02/12
Rue De La Mouee Zac De La Petite Vo Vre, Metz (57070) DP Locaux BS48 32 629 m² 35 m² 2015/10/29
Adresse Non Renseignée, Paris (75000) PC Locaux — — 2 473 m² 2013/08/24

Répartition géographique des autorisations de MINISTERE DE LA CULTURE

Demandeurs comparables à MINISTERE DE LA CULTURE

Sources des informations sur MINISTERE DE LA CULTURE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MINISTERE DE LA CULTURE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MINISTERE DE LA CULTURE ?
MINISTERE DE LA CULTURE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MINISTERE DE LA CULTURE ?
Le profil de MINISTERE DE LA CULTURE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MINISTERE DE LA CULTURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MINISTERE DE LA CULTURE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MINISTERE DE LA CULTURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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