MESNIL EN THELLE BOURSAULT - Permis de construire et DP

Active
851369066 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 13/05/2019

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de MESNIL EN THELLE BOURSAULT

MESNIL EN THELLE BOURSAULT est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mesnil-en-Thelle.

Profil et organisation

MESNIL EN THELLE BOURSAULT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59110 à LA MADELEINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MESNIL EN THELLE BOURSAULT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
13/05/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de MESNIL EN THELLE BOURSAULT

Activité d’urbanisme de MESNIL EN THELLE BOURSAULT

MESNIL EN THELLE BOURSAULT compte 4 autorisations recensées sur la période 30/04/2020 - 30/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MESNIL EN THELLE BOURSAULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

30/04/2020 - 30/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MESNIL EN THELLE BOURSAULT

4 autorisations sur la période 30/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement au Mesnil-en-Thelle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MESNIL EN THELLE BOURSAULT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lotis Chemin Rural De Beaumont-Sur-Oise, Le Mesnil-en-Thelle (60530) PC Logement ZA49 2 753 m² 1 102 m² 2020/04/30
Lotis Chemin Rural De Beaumont-Sur-Oise, Le Mesnil-en-Thelle (60530) PC Logement ZA49 2 586 m² 1 244 m² 2020/04/30
Lotis Chemin Rural De Beaumont-Sur-Oise, Le Mesnil-en-Thelle (60530) PC Logement ZA49 2 586 m² 1 244 m² 2020/04/30
Lotis Chemin Rural De Beaumont-Sur-Oise, Le Mesnil-en-Thelle (60530) PC Logement ZA49 1 281 m² 375 m² 2020/04/30

Répartition géographique des autorisations de MESNIL EN THELLE BOURSAULT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MESNIL EN THELLE BOURSAULT

Sources des informations sur MESNIL EN THELLE BOURSAULT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MESNIL EN THELLE BOURSAULT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MESNIL EN THELLE BOURSAULT ?
MESNIL EN THELLE BOURSAULT est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MESNIL EN THELLE BOURSAULT ?
Le profil de MESNIL EN THELLE BOURSAULT recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MESNIL EN THELLE BOURSAULT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MESNIL EN THELLE BOURSAULT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MESNIL EN THELLE BOURSAULT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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