2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Port-Louis.
MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral par action simplifiée, avec un siège déclaré 56290 à Port-Louis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES compte 2 autorisations recensées sur la période 17/12/2021 - 31/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 31/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Port-Louis. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Avenue Marcel Charrier, Port-Louis (56290) | PC Locaux | AD890 | 580 m² | 270 m² | 2021/12/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Port-Louis. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Avenue Marcel Charrier, Port-Louis (56290) | PD | AD890 | 580 m² | 2021/12/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
