Présentation détaillée de MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES
MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Port-Louis.
Profil et organisation
MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral par action simplifiée, avec un siège déclaré 56290 à Port-Louis.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES
Activité d’urbanisme de MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES
MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES compte 2
autorisations recensées
sur la période 17/12/2021 - 31/12/2021,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
17/12/2021 - 31/12/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES
1 autorisation sur la période 31/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Port-Louis. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES ?
MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES ?
Le profil de MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MES BERNARD AUBREE ET ANTOINE CARBONNAUX NOTAIRES ASSOCIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.