MAS DEL PRAT - Permis de construire et DP

Active
812605418 Société civile d'exploitation agricole Créée le 10/06/2015

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de MAS DEL PRAT

MAS DEL PRAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bor-et-Bar.

Profil et organisation

MAS DEL PRAT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 12270 à BOR-ET-BAR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MAS DEL PRAT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
10/06/2015
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MAS DEL PRAT

Activité d’urbanisme de MAS DEL PRAT

MAS DEL PRAT compte 2 autorisations recensées sur la période 03/12/2015 - 25/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MAS DEL PRAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/12/2015 - 25/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MAS DEL PRAT

2 autorisations sur la période 03/12/2015 - 25/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Bor-et-Bar.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAS DEL PRAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Mas Du Prat, Bor-et-Bar (12270) PC Locaux 0D340 11 819 m² 100 m² 2018/10/25
Mas Del Prat, Bor-et-Bar (12270) PC Mixte D376, D375 3 800 m² 458 m² 2015/12/03

Répartition géographique des autorisations de MAS DEL PRAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MAS DEL PRAT

Sources des informations sur MAS DEL PRAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MAS DEL PRAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAS DEL PRAT ?
MAS DEL PRAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAS DEL PRAT ?
Le profil de MAS DEL PRAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAS DEL PRAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAS DEL PRAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAS DEL PRAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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