2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
MARGUERITE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villemoyenne.
MARGUERITE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 10260 à Villemoyenne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MARGUERITE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/09/2013 - 28/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MARGUERITE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/09/2013 - 28/11/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Villemoyenne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MARGUERITE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Cr De Villemoyenne A Montr Le Haut Villeneuve, Villemoyenne (10260) | PC Locaux | ZB23 | 17 190 m² | 681 m² | 2013/11/28 |
| Cr 3 De Villemoyenne Montr Le Haut Villeneuve, Villemoyenne (10260) | PC Locaux | ZB23 | 17 190 m² | 681 m² | 2013/09/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
