SCEA DE PROMONTVAL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de SCEA DE PROMONTVAL
SCEA DE PROMONTVAL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ortillon.
Profil et organisation
SCEA DE PROMONTVAL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 10150 à MONTSUZAIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DE PROMONTVAL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.46Z - Élevage de porcins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1992
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DE PROMONTVAL
Activité d’urbanisme de SCEA DE PROMONTVAL
SCEA DE PROMONTVAL compte 5 autorisations recensées sur la période 25/06/2013 - 30/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE PROMONTVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DE PROMONTVAL
5 autorisations sur la période 25/06/2013 - 30/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ortillon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE PROMONTVAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Puits Dindier, Ortillon (10700) | PC Locaux | ZH14 | — | 157 m² | 2025/04/30 |
| Le Puits Dindier, Ortillon (10700) | PC Locaux | ZH20, ZH18 | 54 603 m² | 1 954 m² | 2020/09/16 |
| Le Puits Dindier, Ortillon (10700) | PC Locaux | ZH14 | 39 474 m² | 4 264 m² | 2018/07/10 |
| La Montardoise, Ortillon (10700) | PC Locaux | ZH20, ZH19 | — | 3 752 m² | 2016/07/19 |
| Le Puits Didier, Ortillon (10700) | PC Locaux | ZH20, ZH18 | 65 610 m² | 5 408 m² | 2013/06/25 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DE PROMONTVAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DE PROMONTVAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DE PROMONTVAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.