2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DES CORBIERES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Prusy.
GAEC DES CORBIERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 10210 à Prusy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DES CORBIERES compte 3 autorisations recensées sur la période 19/08/2015 - 06/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES CORBIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/08/2015 - 06/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Prusy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES CORBIERES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural Dit Du Haut, Prusy (10210) | PC Locaux | ZA49, ZA48 | 45 600 m² | 415 m² | 2017/05/06 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Prusy (10210) | PC Locaux | A336, A333 | 7 432 m² | 591 m² | 2015/09/12 |
| Adresse Non Renseignée, Prusy (10210) | PC Locaux | ZA48 | 45 600 m² | 169 m² | 2015/08/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
