2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
MAISONS INDIVIDUELLES D'ALSACE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Folgensbourg.
MAISONS INDIVIDUELLES D'ALSACE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 68460 à Lutterbach.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISONS INDIVIDUELLES D'ALSACE compte 5 autorisations recensées sur la période 04/03/2013 - 10/10/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISONS INDIVIDUELLES D'ALSACE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/03/2013 - 16/02/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Cernay. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISONS INDIVIDUELLES D'ALSACE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Dannemarie, Seppois-le-Bas (68580) | PC Logement | 683, 684 | 2 495 m² | 940 m² | 2013/03/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 25/09/2020 - 10/10/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Folgensbourg. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 40 Rue De Saint-Louis, Hésingue (68220) | PD | 05122 | 1 625 m² | 2022/10/10 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin D'exploitation, Folgensbourg (68220) | PD | 07107, 07109 | 1 085 m² | 2020/09/25 |
4 communes - 1 département - 1 région
Folgensbourg
2 autorisations
Cernay
1 autorisation
Hésingue
1 autorisation
Seppois-le-Bas
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
