Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 31 Rue Francois Mitterrand, Port-sur-Saône (70170) | PD | BT179 | — | 2015/06/19 |
MAISON JOYANT - Permis de démolir
Active
504011354
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 30/04/2008
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de MAISON JOYANT
MAISON JOYANT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Port-sur-Saône.
Profil et organisation
MAISON JOYANT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 70170 à Port-sur-Saône.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MAISON JOYANT
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 47.22Z - Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/04/2008
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de MAISON JOYANT
Activité d’urbanisme de MAISON JOYANT
MAISON JOYANT compte 1 autorisation recensée sur la période 19/06/2015 - 19/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON JOYANT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/06/2015 - 19/06/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de MAISON JOYANT
1 autorisation sur la période 19/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Port-sur-Saône.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MAISON JOYANT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MAISON JOYANT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COOPERATIVE AGRICOLE INTERVAL
SIREN 778372474
Même département de siège
18 autorisations
12 PC
6 PD
ETABLISSEMENTS PAGOT CAPUT
SIREN 816580062
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
LURE DISTRIBUTION
SIREN 323390336
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
NOIDIS
SIREN 324418904
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
FAVERDIS
SIREN 388248247
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SARL SPORT KARTING
SIREN 421377086
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur MAISON JOYANT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MAISON JOYANT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAISON JOYANT ?
MAISON JOYANT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAISON JOYANT ?
Le profil de MAISON JOYANT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAISON JOYANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAISON JOYANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAISON JOYANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable