2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION LE CEDRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Barthélemy-d'Anjou.
MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION LE CEDRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49124 à Saint-Barthélemy-d'Anjou.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION LE CEDRE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/04/2016 - 08/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION LE CEDRE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Barthélemy-d'Anjou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON FAMILIALE RURALE D'EDUCATION ET D'ORIENTATION LE CEDRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Des Claveries, Saint-Barthélemy-d'Anjou (49124) | PC Locaux | ZA218, ZA402 | 16 072 m² | 544 m² | 2016/08/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Barthélemy-d'Anjou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Des Claveries, Saint-Barthélemy-d'Anjou (49124) | PD | ZA402 | 2 827 m² | 2016/04/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
