basedespermis.fr

MAGNENET SAS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
612820738 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/1961

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

11

Permis de construire et DP

10

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de MAGNENET SAS

MAGNENET SAS est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 10 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Pusy-et-Épenoux.

Profil et organisation

MAGNENET SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25300 à Houtaud.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MAGNENET SAS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
Section NAF
F - Construction
Division NAF
41 - Construction de bâtiments
SIRET du siège
Date de création
01/01/1961
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de MAGNENET SAS

Activité d’urbanisme de MAGNENET SAS

MAGNENET SAS compte 11 autorisations recensées sur la période 09/02/2015 - 22/04/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MAGNENET SAS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

11

Période couverte

09/02/2015 - 22/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de MAGNENET SAS

10 autorisations sur la période 09/02/2015 - 22/04/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Pusy-et-Épenoux. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAGNENET SAS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 10 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

5 autorisations affichées pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
9 Rue Du Gros Tilleul, Pontarlier (25300) PC Logement AL154 2 832 m² 571 m² 2026/04/22
10 Rue De La Fontaine Des Champs, Pusy-et-Épenoux (70000) PC Logement ZN213 1 000 m² 113 m² 2026/04/10
10 Rue De La Fontaine Des Champs, Pusy-et-Épenoux (70000) PC Logement ZN215 856 m² 123 m² 2026/04/10
10 Rue De La Fontaine Des Champs, Pusy-et-Épenoux (70000) PC Logement ZN216 728 m² 123 m² 2026/04/10
Le Village, Pusy-et-Épenoux (70000) PC Locaux AE463 627 m² 123 m² 2026/04/10

Autorisations en 2019

2 autorisations affichées pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Du Polluot, Ouhans (25520) PC Logement ZD94, ZD95 — 859 m² 2019/05/06
Rue Du Polluot, Ouhans (25520) PC Logement ZD94 417 m² 120 m² 2019/04/28

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
6 Rue Des Epinettes, Pontarlier (25300) PC Logement AV340 4 385 m² 2 971 m² 2015/02/09

Permis d'aménager de MAGNENET SAS

1 autorisation sur la période 26/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Pusy-et-Épenoux. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis d'aménager en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Le Village, Pusy-et-Épenoux (70000) PA AE234, AE238 3 237 m² 2021/04/26

Répartition géographique des autorisations de MAGNENET SAS

3 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Pusy-et-Épenoux

7 autorisations

Ouhans

2 autorisations

Pontarlier

2 autorisations

Demandeurs comparables à MAGNENET SAS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

AGES &VIE HABITAT
SIREN 493481204
Même département de siège
381 autorisations 368 PC 13 PA
MOYSE PROMOTION
SIREN 502580780
Même département de siège
53 autorisations 51 PC 2 PA
PROMOTION PELLEGRINI
SIREN 452110695
Même département de siège
41 autorisations 24 PC 17 PA
DTMR-IMMO
SIREN 488531054
Même département de siège
27 autorisations 16 PC 10 PA 1 PD
PRO IMMO 25
SIREN 500083746
Même département de siège
25 autorisations 25 PA
SARL B.D.P
SIREN 491710307
Même département de siège
17 autorisations 17 PC

Sources des informations sur MAGNENET SAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MAGNENET SAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAGNENET SAS ?
MAGNENET SAS est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAGNENET SAS ?
Le profil de MAGNENET SAS recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAGNENET SAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAGNENET SAS concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAGNENET SAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides