2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
M I PROM est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Charbonnières-les-Bains.
M I PROM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69006 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
M I PROM compte 6 autorisations recensées sur la période 13/01/2016 - 31/07/2023, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour M I PROM, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/11/2016 - 21/04/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Civrieux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à M I PROM dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenu Du Lac Leman, Le Bourget-du-Lac (73370) | PC Locaux | AD43 | 12 411 m² | 384 m² | 2016/12/15 |
| Rue Du Lac De Tignes, La Motte-Servolex (73290) | PC Locaux | BB73 | 104 995 m² | 5 748 m² | 2016/11/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 11/07/2017 - 31/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Romans-sur-Isère. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Printemps Malvoisin, Scionzier (74950) | PA | 0D341 | 3 708 m² | 2023/07/31 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 47 Avenu Emile Zola, Romans-sur-Isère (26100) | PA | CM64 | 716 m² | 2017/07/11 |
1 autorisation sur la période 13/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Charbonnières-les-Bains. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 102 Route De Paris, Charbonnières-les-Bains (69260) | PD | AK163, AK167 | 17 637 m² | 2016/01/13 |
6 communes - 5 départements - 1 région
Charbonnières-les-Bains
1 autorisation
Civrieux
1 autorisation
La Motte-Servolex
1 autorisation
Le Bourget-du-Lac
1 autorisation
Romans-sur-Isère
1 autorisation
Scionzier
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
