LOTUS - Permis de construire et DP

Active
800990574 Autre société civile Créée le 10/02/2014

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LOTUS

LOTUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Martel.

Profil et organisation

LOTUS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 46110 au Vignon-en-Quercy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LOTUS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
10/02/2014

Siège social

Permis de construire et DP de LOTUS

Activité d’urbanisme de LOTUS

LOTUS compte 2 autorisations recensées sur la période 04/08/2014 - 22/05/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LOTUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/08/2014 - 22/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LOTUS

2 autorisations sur la période 04/08/2014 - 22/05/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Martel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LOTUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Boulevard Louis Jean M, Souillac (46200) DP Mixte AL30 228 m² 480 m² 2015/05/22
Le Pourtanel, Martel (46600) PC Locaux BD511 1 273 m² 290 m² 2014/08/04

Répartition géographique des autorisations de LOTUS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LOTUS

Sources des informations sur LOTUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LOTUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LOTUS ?
LOTUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LOTUS ?
Le profil de LOTUS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LOTUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LOTUS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LOTUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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