LOTISSEMENT DE LA PATENAIS - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de LOTISSEMENT DE LA PATENAIS
LOTISSEMENT DE LA PATENAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaussais-sur-Mer.
Profil et organisation
LOTISSEMENT DE LA PATENAIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 35760 à SAINT-GREGOIRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LOTISSEMENT DE LA PATENAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/05/2008
- Catégorie d’entreprise
- ETI
Siège social
Permis d'aménager de LOTISSEMENT DE LA PATENAIS
Activité d’urbanisme de LOTISSEMENT DE LA PATENAIS
LOTISSEMENT DE LA PATENAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/11/2013 - 29/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LOTISSEMENT DE LA PATENAIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de LOTISSEMENT DE LA PATENAIS
2 autorisations sur la période 28/11/2013 - 29/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Beaussais-sur-Mer.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Patenais, Beaussais-sur-Mer (22650) | PA | AH49P, AH47P | — | 2015/05/29 |
| La Patenais, Beaussais-sur-Mer (22650) | PA | AH47P, AH40 | — | 2013/11/28 |
Répartition géographique des autorisations de LOTISSEMENT DE LA PATENAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LOTISSEMENT DE LA PATENAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LOTISSEMENT DE LA PATENAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.