Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Patenais, Beaussais-sur-Mer (22650) | PA | AH49P, AH47P | — | 2015/05/29 |
LOTISSEMENT DE LA PATENAIS - Permis d'aménager
Active
504142324
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 02/05/2008
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de LOTISSEMENT DE LA PATENAIS
LOTISSEMENT DE LA PATENAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaussais-sur-Mer.
Profil et organisation
LOTISSEMENT DE LA PATENAIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 35760 à Saint-Grégoire.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LOTISSEMENT DE LA PATENAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- Section NAF
- F - Construction
- Division NAF
- 41 - Construction de bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/05/2008
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LOTISSEMENT DE LA PATENAIS
Activité d’urbanisme de LOTISSEMENT DE LA PATENAIS
LOTISSEMENT DE LA PATENAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/11/2013 - 29/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LOTISSEMENT DE LA PATENAIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
28/11/2013 - 29/05/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LOTISSEMENT DE LA PATENAIS
2 autorisations sur la période 28/11/2013 - 29/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Beaussais-sur-Mer.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Patenais, Beaussais-sur-Mer (22650) | PA | AH47P, AH40 | — | 2013/11/28 |
Répartition géographique des autorisations de LOTISSEMENT DE LA PATENAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LOTISSEMENT DE LA PATENAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ACANTHE
SIREN 422586123
Même département de siège
228 autorisations
69 PC
159 PA
OMNIUM CONSTRUCTIONS DEVELOP LOCATIONS
SIREN 739202166
Même département de siège
207 autorisations
157 PC
19 PA
31 PD
LAMOTTE CONSTRUCTEUR
SIREN 729200998
Même département de siège
199 autorisations
175 PC
7 PA
17 PD
GROUPE LAUNAY
SIREN 407756980
Même département de siège
122 autorisations
98 PC
22 PA
2 PD
BATIMALO
SIREN 507741122
Même département de siège
116 autorisations
74 PC
34 PA
8 PD
GASNIER PROMOTION
SIREN 400942512
Même département de siège
98 autorisations
88 PC
7 PA
3 PD
Sources des informations sur LOTISSEMENT DE LA PATENAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LOTISSEMENT DE LA PATENAIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LOTISSEMENT DE LA PATENAIS ?
LOTISSEMENT DE LA PATENAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LOTISSEMENT DE LA PATENAIS ?
Le profil de LOTISSEMENT DE LA PATENAIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LOTISSEMENT DE LA PATENAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LOTISSEMENT DE LA PATENAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LOTISSEMENT DE LA PATENAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable