2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
4
LOTIBAT DEVELOPPEMENT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Montaigut-sur-Save.
LOTIBAT DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31180 à Rouffiac-Tolosan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LOTIBAT DEVELOPPEMENT compte 5 autorisations recensées sur la période 17/12/2015 - 23/05/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LOTIBAT DEVELOPPEMENT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Plaisance-du-Touch. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LOTIBAT DEVELOPPEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Des Mesanges, Plaisance-du-Touch (31830) | PC Logement | BW261 | 1 600 m² | 496 m² | 2019/06/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 17/12/2015 - 23/05/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Montaigut-sur-Save. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Ch De Maurous Servis, Montaigut-sur-Save (31530) | PA | 0B507, 0B545 | 10 579 m² | 2022/05/23 |
| Av Des Ecoles La Calleve, Verfeil (31590) | PA | 0K827 | 7 328 m² | 2022/04/29 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit ""Maurous"", Montaigut-sur-Save (31530) | PA | B541, B542 | 536 m² | 2019/04/11 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Daux (31700) | PA | — | — | 2015/12/17 |
4 communes - 1 département - 1 région
Montaigut-sur-Save
2 autorisations
Daux
1 autorisation
Plaisance-du-Touch
1 autorisation
Verfeil
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
