LOTIBAT - Permis d'aménager

Cessée
794312108 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 10/07/2013

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis d'aménager

4

Présentation détaillée de LOTIBAT

LOTIBAT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Treize-Septiers.

Profil et organisation

LOTIBAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 85150 aux Achards.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LOTIBAT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
10/07/2013
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis d'aménager de LOTIBAT

Activité d’urbanisme de LOTIBAT

LOTIBAT compte 4 autorisations recensées sur la période 27/03/2014 - 16/06/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LOTIBAT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

27/03/2014 - 16/06/2021

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de LOTIBAT

4 autorisations sur la période 27/03/2014 - 16/06/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Treize-Septiers.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route De Nantes, Aizenay (85190) PA AI73 3 913 m² 2021/06/16
Les Landes Noires, Treize-Septiers (85600) PA ZO87, ZO217 20 828 m² 2020/07/22
Lieu Les Landes Noires, Treize-Septiers (85600) PA ZO216 20 015 m² 2018/05/31
15 Rue Du Pont Godet, Treize-Septiers (85600) PA AE3 4 911 m² 2014/03/27

Répartition géographique des autorisations de LOTIBAT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LOTIBAT

Sources des informations sur LOTIBAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LOTIBAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LOTIBAT ?
LOTIBAT est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LOTIBAT ?
Le profil de LOTIBAT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LOTIBAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LOTIBAT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LOTIBAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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