LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE - Permis de construire et DP

Active
200044584 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 01/01/2014

Infos clés

Présentation détaillée de LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE

LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Nérac.

Profil et organisation

LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 47000 à AGEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 61.90Z - Autres activités de télécommunication
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE

Activité d’urbanisme de LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE

LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/02/2018 - 07/02/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/02/2018 - 07/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE

2 autorisations sur la période 05/02/2018 - 07/02/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Nérac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Nérac (47600) DP Locaux 12 m² 2018/02/07
Cours De Verdun, Tonneins (47400) DP Locaux AE476 28 240 m² 12 m² 2018/02/05

Répartition géographique des autorisations de LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE

Sources des informations sur LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE ?
LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE ?
Le profil de LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LOT-ET-GARONNE NUMERIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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