Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De La Palun La Palun, Peyruis (04310) | PA | ZX84, ZX82 | — | 2016/10/26 |
L'ISCLOUN - Permis d'aménager
Cessée
399632025
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 20/12/1994
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de L'ISCLOUN
L'ISCLOUN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Peyruis.
Profil et organisation
L'ISCLOUN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 04310 à Peyruis.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- L'ISCLOUN
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.47Z - Élevage de volailles
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/12/1994
Siège social
Permis d'aménager de L'ISCLOUN
Activité d’urbanisme de L'ISCLOUN
L'ISCLOUN compte 1 autorisation recensée sur la période 26/10/2016 - 26/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour L'ISCLOUN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/10/2016 - 26/10/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de L'ISCLOUN
1 autorisation sur la période 26/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Peyruis.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de L'ISCLOUN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à L'ISCLOUN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC DE HAUTE BLEONE
SIREN 402367940
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC COULET-PERA
SIREN 340433911
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
GAEC DU CLOT BERNARD
SIREN 438286031
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
EARL DES EGLANTINES
SIREN 531801520
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
LA FERME DES MONGES
SIREN 829109693
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
GAEC DE LA CLASTRE
SIREN 834673857
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur L'ISCLOUN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur L'ISCLOUN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ISCLOUN ?
L'ISCLOUN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ISCLOUN ?
Le profil de L'ISCLOUN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ISCLOUN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ISCLOUN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ISCLOUN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable