GAEC DE LA CLASTRE - Permis de construire et DP

Active
834673857 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE LA CLASTRE

GAEC DE LA CLASTRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellaffaire.

Profil et organisation

GAEC DE LA CLASTRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 04250 à BELLAFFAIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA CLASTRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/02/2018

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CLASTRE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA CLASTRE

GAEC DE LA CLASTRE compte 3 autorisations recensées sur la période 18/05/2018 - 01/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA CLASTRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/05/2018 - 01/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CLASTRE

3 autorisations sur la période 18/05/2018 - 01/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Bellaffaire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA CLASTRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Jacobs, Bellaffaire (04250) PC Locaux C651, C652 16 944 m² 352 m² 2019/05/01
Les Jacobs, Bellaffaire (04250) PC Locaux C649 9 214 m² 264 m² 2018/08/09
Adresse Non Renseignée, Bellaffaire (04250) PC Locaux C725 3 705 m² 240 m² 2018/05/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA CLASTRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE LA CLASTRE

Sources des informations sur GAEC DE LA CLASTRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA CLASTRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA CLASTRE ?
GAEC DE LA CLASTRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA CLASTRE ?
Le profil de GAEC DE LA CLASTRE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA CLASTRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA CLASTRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA CLASTRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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