L'INTIME - Permis de construire et DP

Cessée
803677616 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 07/07/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de L'INTIME

L'INTIME est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Annemasse.

Profil et organisation

L'INTIME est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74140 à Douvaine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
L'INTIME
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
07/07/2014

Siège social

Permis de construire et DP de L'INTIME

Activité d’urbanisme de L'INTIME

L'INTIME compte 1 autorisation recensée sur la période 06/07/2013 - 06/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'INTIME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/07/2013 - 06/07/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'INTIME

1 autorisation sur la période 06/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Annemasse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'INTIME dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de L'INTIME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à L'INTIME

Sources des informations sur L'INTIME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'INTIME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'INTIME ?
L'INTIME est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'INTIME ?
Le profil de L'INTIME recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'INTIME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'INTIME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'INTIME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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