Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Chemin Du Val Clavin, Auberive (52160) | PA | A298, A299 | — | 2023/02/10 |
LIGUE D'ENSEIGNEMENT DE HAUTE MARNE - Permis d'aménager
Active
780464749
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LIGUE D'ENSEIGNEMENT DE HAUTE MARNE
LIGUE D'ENSEIGNEMENT DE HAUTE MARNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Auberive.
Profil et organisation
LIGUE D'ENSEIGNEMENT DE HAUTE MARNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 52000 à Chaumont.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LIGUE D'ENSEIGNEMENT DE HAUTE MARNE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis d'aménager de LIGUE D'ENSEIGNEMENT DE HAUTE MARNE
Activité d’urbanisme de LIGUE D'ENSEIGNEMENT DE HAUTE MARNE
LIGUE D'ENSEIGNEMENT DE HAUTE MARNE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/02/2023 - 10/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LIGUE D'ENSEIGNEMENT DE HAUTE MARNE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/02/2023 - 10/02/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LIGUE D'ENSEIGNEMENT DE HAUTE MARNE
1 autorisation sur la période 10/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Auberive.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LIGUE D'ENSEIGNEMENT DE HAUTE MARNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LIGUE D'ENSEIGNEMENT DE HAUTE MARNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION DU BOIS L'ABBESSE
SIREN 780490538
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
ASS DERVOISE ACT SOC MEDICO SOCIALE
SIREN 404344574
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
FONDATION LUCY LEBON
SIREN 780479606
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
CLUB NAUTIQUE DE LA LIEZ
SIREN 314118670
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
ASSOCIATION IMMACULEE CONCEPTION
SIREN 325060465
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
REGIE RURALE
SIREN 414677377
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur LIGUE D'ENSEIGNEMENT DE HAUTE MARNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LIGUE D'ENSEIGNEMENT DE HAUTE MARNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LIGUE D'ENSEIGNEMENT DE HAUTE MARNE ?
LIGUE D'ENSEIGNEMENT DE HAUTE MARNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LIGUE D'ENSEIGNEMENT DE HAUTE MARNE ?
Le profil de LIGUE D'ENSEIGNEMENT DE HAUTE MARNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LIGUE D'ENSEIGNEMENT DE HAUTE MARNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LIGUE D'ENSEIGNEMENT DE HAUTE MARNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LIGUE D'ENSEIGNEMENT DE HAUTE MARNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable