REGIE RURALE - Permis de construire et DP

Active
414677377 Association déclarée PME Créée le 01/12/1997

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de REGIE RURALE

REGIE RURALE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaillant.

Profil et organisation

REGIE RURALE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 52160 à VAILLANT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
REGIE RURALE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
01/12/1997
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de REGIE RURALE

Activité d’urbanisme de REGIE RURALE

REGIE RURALE compte 3 autorisations recensées sur la période 14/04/2014 - 09/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour REGIE RURALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/04/2014 - 09/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de REGIE RURALE

3 autorisations sur la période 14/04/2014 - 09/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Vaillant.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGIE RURALE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Ancienne Gare Espace Solidaire Guy Jannaud, Vaillant (52160) DP Locaux ZC88 19 m² 2020/04/09
4 Ancienne Gare, Vaillant (52160) DP Locaux ZC88 1 000 m² 19 m² 2019/10/23
4 Ancienne Gare De, Vaillant (52160) PC Locaux ZC72, ZC25 21 080 m² 93 m² 2014/04/14

Répartition géographique des autorisations de REGIE RURALE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à REGIE RURALE

Sources des informations sur REGIE RURALE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur REGIE RURALE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à REGIE RURALE ?
REGIE RURALE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à REGIE RURALE ?
Le profil de REGIE RURALE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes REGIE RURALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à REGIE RURALE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à REGIE RURALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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