L'HORIZON BLANC - Permis de construire et DP

Active
833415375 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 08/11/2017

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de L'HORIZON BLANC

L'HORIZON BLANC est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Curciat-Dongalon.

Profil et organisation

L'HORIZON BLANC est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01560 à CURCIAT-DONGALON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'HORIZON BLANC
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
08/11/2017

Siège social

Permis de construire et DP de L'HORIZON BLANC

Activité d’urbanisme de L'HORIZON BLANC

L'HORIZON BLANC compte 2 autorisations recensées sur la période 08/01/2018 - 05/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'HORIZON BLANC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/01/2018 - 05/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'HORIZON BLANC

2 autorisations sur la période 08/01/2018 - 05/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Curciat-Dongalon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'HORIZON BLANC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chenet, Curciat-Dongalon (01560) PC Locaux 0G545, 0G134 26 055 m² 483 m² 2018/03/05
Lieu- Les Nuzieres, Curciat-Dongalon (01560) PC Locaux ZM1, ZM2 50 000 m² 240 m² 2018/01/08

Répartition géographique des autorisations de L'HORIZON BLANC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à L'HORIZON BLANC

Sources des informations sur L'HORIZON BLANC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'HORIZON BLANC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'HORIZON BLANC ?
L'HORIZON BLANC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'HORIZON BLANC ?
Le profil de L'HORIZON BLANC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'HORIZON BLANC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'HORIZON BLANC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'HORIZON BLANC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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