L'ETANG - Permis de construire et DP

Active
491633228 Autre société civile PME Créée le 21/08/2006

Présentation détaillée de L'ETANG

L'ETANG est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pierrelatte.

Profil et organisation

L'ETANG est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 26700 à PIERRELATTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'ETANG
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/08/2006
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de L'ETANG

Activité d’urbanisme de L'ETANG

L'ETANG compte 5 autorisations recensées sur la période 09/01/2013 - 04/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'ETANG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

09/01/2013 - 04/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'ETANG

5 autorisations sur la période 09/01/2013 - 04/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Pierrelatte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ETANG dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2535 Chemi Sector, Pierrelatte (26700) PC Locaux OR160 30 m² 2018/05/04
Chemi Du Smard, Pierrelatte (26700) PC Locaux 0R346 78 m² 2016/03/30
990 Chemi De Trinquemellet, Pierrelatte (26700) PC Locaux YA269 14 880 m² 2016/01/05
Chemi Du Smard, Pierrelatte (26700) PC Locaux 0R160 47 955 m² 37 722 m² 2013/12/09
Chemin Du Smard, Pierrelatte (26700) PC Locaux R1160 47 955 m² 30 851 m² 2013/01/09

Répartition géographique des autorisations de L'ETANG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à L'ETANG

Sources des informations sur L'ETANG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'ETANG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ETANG ?
L'ETANG est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ETANG ?
Le profil de L'ETANG recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ETANG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ETANG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ETANG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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