2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
5
L'ETANG est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pierrelatte.
L'ETANG est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 26700 à Pierrelatte.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L'ETANG compte 5 autorisations recensées sur la période 09/01/2013 - 04/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'ETANG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 09/01/2013 - 04/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Pierrelatte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ETANG dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2535 Chemi Sector, Pierrelatte (26700) | PC Locaux | OR160 | — | 30 m² | 2018/05/04 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi Du Smard, Pierrelatte (26700) | PC Locaux | 0R346 | — | 78 m² | 2016/03/30 |
| 990 Chemi De Trinquemellet, Pierrelatte (26700) | PC Locaux | YA269 | — | 14 880 m² | 2016/01/05 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi Du Smard, Pierrelatte (26700) | PC Locaux | 0R160 | 47 955 m² | 37 722 m² | 2013/12/09 |
| Chemin Du Smard, Pierrelatte (26700) | PC Locaux | R1160 | 47 955 m² | 30 851 m² | 2013/01/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
