LES VILLAS NOVA - GROISY - Permis de construire et DP

Cessée
847926698 Société civile immobilière Créée le 18/01/2019

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES VILLAS NOVA - GROISY

LES VILLAS NOVA - GROISY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Groisy.

Profil et organisation

LES VILLAS NOVA - GROISY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES VILLAS NOVA - GROISY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
18/01/2019

Siège social

Permis de construire et DP de LES VILLAS NOVA - GROISY

Activité d’urbanisme de LES VILLAS NOVA - GROISY

LES VILLAS NOVA - GROISY compte 1 autorisation recensée sur la période 12/09/2019 - 12/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES VILLAS NOVA - GROISY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/09/2019 - 12/09/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES VILLAS NOVA - GROISY

1 autorisation sur la période 12/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Groisy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VILLAS NOVA - GROISY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES VILLAS NOVA - GROISY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES VILLAS NOVA - GROISY

Sources des informations sur LES VILLAS NOVA - GROISY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES VILLAS NOVA - GROISY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES VILLAS NOVA - GROISY ?
LES VILLAS NOVA - GROISY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES VILLAS NOVA - GROISY ?
Le profil de LES VILLAS NOVA - GROISY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES VILLAS NOVA - GROISY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES VILLAS NOVA - GROISY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES VILLAS NOVA - GROISY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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