2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
LES TOURNESOLS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Lièpvre.
LES TOURNESOLS est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 68160 à Sainte-Marie-aux-Mines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES TOURNESOLS compte 3 autorisations recensées sur la période 06/08/2014 - 13/12/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES TOURNESOLS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/08/2014 - 13/12/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Lièpvre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES TOURNESOLS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Vieux Chemin De Bergheim, Sélestat (67600) | PC Locaux | 5375, 5376 | 29 142 m² | 370 m² | 2023/12/13 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Lièpvre (68660) | PC Locaux | — | — | 2 050 m² | 2017/03/21 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Carrefours De Ribeauville, Sainte-Marie-aux-Mines (68160) | PC Locaux | AY177, AY172 | 26 678 m² | 2 178 m² | 2014/08/06 |
1 à 3 sur 3 autorisations
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
