Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De Cantley, Ornans (25290) | PD | AP129, AP131 | 8 947 m² | 2026/02/02 |
LES TILLEULS - Permis de démolir
Active
418349882
SAS, société par actions simplifiée
ETI
Créée le 01/04/1998
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LES TILLEULS
LES TILLEULS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ornans.
Profil et organisation
LES TILLEULS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25870 à Châtillon-le-Duc.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES TILLEULS
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1998
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de démolir de LES TILLEULS
Activité d’urbanisme de LES TILLEULS
LES TILLEULS compte 1 autorisation recensée sur la période 02/02/2026 - 02/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LES TILLEULS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/02/2026 - 02/02/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LES TILLEULS
1 autorisation sur la période 02/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Ornans.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES TILLEULS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES TILLEULS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ECL
SIREN 400863510
Même département de siège
16 autorisations
12 PC
1 PA
3 PD
COOPILOTE
SIREN 442981403
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
VONIN HOLDING
SIREN 538428558
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
METABIEF AVENTURE
SIREN 442446795
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
DINO-ZOO
SIREN 384197596
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
PHL INVEST
SIREN 517526414
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
Sources des informations sur LES TILLEULS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES TILLEULS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES TILLEULS ?
LES TILLEULS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES TILLEULS ?
Le profil de LES TILLEULS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES TILLEULS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES TILLEULS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES TILLEULS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable