LES TILLEULS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LES TILLEULS
LES TILLEULS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moras-en-Valloire.
Profil et organisation
LES TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 26210 à MORAS-EN-VALLOIRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES TILLEULS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/08/1988
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de LES TILLEULS
Activité d’urbanisme de LES TILLEULS
LES TILLEULS compte 2 autorisations recensées sur la période 17/03/2016 - 11/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES TILLEULS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LES TILLEULS
2 autorisations sur la période 17/03/2016 - 11/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Moras-en-Valloire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES TILLEULS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 470 Route De Beaurepaire, Moras-en-Valloire (26210) | PC Locaux | AH307 | — | 313 m² | 2021/03/11 |
| Saint Priest, Moras-en-Valloire (26210) | PC Locaux | AH149, AH290 | 14 757 m² | 216 m² | 2016/03/17 |
Répartition géographique des autorisations de LES TILLEULS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES TILLEULS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES TILLEULS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.