2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
LES SABLIERES DE CHILLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frangy.
LES SABLIERES DE CHILLY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74100 à Étrembières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES SABLIERES DE CHILLY compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2015 - 07/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES SABLIERES DE CHILLY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 07/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Frangy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES SABLIERES DE CHILLY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Plats Ouest, Frangy (74270) | DP Locaux | 0C2707, 0C2709 | 808 m² | 17 m² | 2021/05/07 |
1 autorisation sur la période 17/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Frangy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Des Plats, Frangy (74270) | PA | 0C2712, 0C1114 | — | 2015/06/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
