LES RIVES DU CANAL - Permis de construire et DP

Active
984523225 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 05/02/2024

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LES RIVES DU CANAL

LES RIVES DU CANAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dannemarie.

Profil et organisation

LES RIVES DU CANAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 68110 à ILLZACH.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES RIVES DU CANAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
05/02/2024

Siège social

Permis de construire et DP de LES RIVES DU CANAL

Activité d’urbanisme de LES RIVES DU CANAL

LES RIVES DU CANAL compte 2 autorisations recensées sur la période 22/04/2024 - 12/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES RIVES DU CANAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/04/2024 - 12/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES RIVES DU CANAL

2 autorisations sur la période 22/04/2024 - 12/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Dannemarie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES RIVES DU CANAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Koellenmatten, Dannemarie (68210) PC Logement 03563, 03564 8 396 m² 5 208 m² 2026/05/12
Koellenmatten, Dannemarie (68210) PC Logement 03562, 03563 10 867 m² 5 373 m² 2024/04/22

Répartition géographique des autorisations de LES RIVES DU CANAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES RIVES DU CANAL

Sources des informations sur LES RIVES DU CANAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES RIVES DU CANAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES RIVES DU CANAL ?
LES RIVES DU CANAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES RIVES DU CANAL ?
Le profil de LES RIVES DU CANAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES RIVES DU CANAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES RIVES DU CANAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES RIVES DU CANAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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