2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
LES PRODUITS DE L'UBAYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jausiers.
LES PRODUITS DE L'UBAYE est enregistré sous la forme juridique Groupement d'intérêt économique (GIE), avec un siège déclaré 04850 à Jausiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES PRODUITS DE L'UBAYE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/12/2017 - 12/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES PRODUITS DE L'UBAYE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/12/2017 - 12/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Jausiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PRODUITS DE L'UBAYE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 325 Avenue Des Mexicains, Jausiers (04850) | PC Locaux | AB229, AB247 | 5 675 m² | 759 m² | 2023/12/12 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 325 Rte Dep Qu Sainte Anne Maison De Pays, Jausiers (04850) | PC Locaux | AB247 | 2 032 m² | 85 m² | 2017/12/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
