LES PLAINES - Permis de construire et DP

Active
810877316 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 13/04/2015

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES PLAINES

LES PLAINES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Nazaire-le-Désert.

Profil et organisation

LES PLAINES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 26340 à Saint-Nazaire-le-Désert.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES PLAINES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
13/04/2015

Siège social

Permis de construire et DP de LES PLAINES

Activité d’urbanisme de LES PLAINES

LES PLAINES compte 1 autorisation recensée sur la période 08/07/2021 - 08/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES PLAINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/07/2021 - 08/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES PLAINES

1 autorisation sur la période 08/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Nazaire-le-Désert.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PLAINES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de LES PLAINES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES PLAINES

Sources des informations sur LES PLAINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES PLAINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES PLAINES ?
LES PLAINES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES PLAINES ?
Le profil de LES PLAINES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES PLAINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES PLAINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES PLAINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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