2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
LES PINS DE BBA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouc-Bel-Air.
LES PINS DE BBA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59650 à Villeneuve-d'Ascq.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES PINS DE BBA compte 2 autorisations recensées sur la période 21/12/2015 - 09/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES PINS DE BBA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Bouc-Bel-Air. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PINS DE BBA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch De Sauvecanne -Loti, Bouc-Bel-Air (13320) | PC Locaux | CH278 | 15 512 m² | 816 m² | 2017/08/09 |
1 autorisation sur la période 21/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bouc-Bel-Air. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Sauvecanne La Pe, Bouc-Bel-Air (13320) | PA | CD301 | 3 296 m² | 2015/12/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
