2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
LES PETITS CHAPELAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chavagne.
LES PETITS CHAPELAIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35310 à Chavagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES PETITS CHAPELAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 15/04/2014 - 30/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES PETITS CHAPELAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/04/2014 - 30/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chavagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PETITS CHAPELAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Petits Chapelais, Chavagne (35310) | PC Locaux | ZB120, ZB45 | 38 619 m² | 76 m² | 2025/06/30 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Petits Chapelais, Chavagne (35310) | PC Locaux | ZB120, ZB45 | 39 167 m² | 468 m² | 2015/07/27 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Petits Chapelais, Chavagne (35310) | DP Locaux | ZB120, ZB119 | 104 m² | 314 m² | 2014/04/15 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
